Déposée le 2 septembre 2015 par COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « GRAND ARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-40 du 2 octobre 2015.
Le déposant est COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS, EPCI domicilié(e) LA CITADELLE, BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE, CS 10345 - 62026 - ARRAS CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE RAPENEAU, COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS domicilié(e) LA CITADELLE, BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE, CS 10345 - 62026 - ARRAS CEDEX - France.
La marque GRAND ARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS, EPCI - LA CITADELLE, BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE, CS 10345 - 62026 - ARRAS CEDEX - France
PHILIPPE RAPENEAU, COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS - LA CITADELLE, BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE, CS 10345 - 62026 - ARRAS CEDEX - France
Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Dessins ;
Publicité ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites Web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'isolation (construction). Démolition de constructions. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférence et de vidéoconférence ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport : distribution de journaux : distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution d'énergie ; distribution [livraison] de produits ; location de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services d'imprimerie ; production d'énergie ; photogravure ; traitement des déchets ; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à des fins culturelles ; organisation d'expositions à des fins éducatives ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Recherches scientifiques ; recherches techniques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; étude de projets techniques ; services d'architecture ; élaboration [conception] de logiciels ; installation de logiciels ; installation, mise à jour et entretien de logiciels ; installation et maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciels-services [SaaS] pour la création et la publication en ligne de journaux et de blogs ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.
Services juridiques ; services de crémation.
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